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Marques déposées par ETABLISSEMENTS BOURGOIN
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C LA CHAILLOTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C LA CHAILLOTINE
ETABLISSEMENTS BOURGOIN

Numéro de dépôt :
1202133
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002
C LA CHAILLOTINE de ETABLISSEMENTS BOURGOIN

Présentation de la marque C LA CHAILLOTINE

Déposée le 20 avril 1982 par ETABLISSEMENTS BOURGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C LA CHAILLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BOURGOIN, domicilié(e) 89770 CHAILLEY (dossier no 2003930) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2003930) - France.

La marque C LA CHAILLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C LA CHAILLOTINE est expirée depuis le 10 avril 2002.

ETABLISSEMENTS BOURGOIN a également déposé les autres marques suivantes : MESKI , VIANDOLAIT SPECIAL CHIOTS , WEEKBURGER , DUC DE CHAMPAGNE , FORTICHE , LA NOUVELLE CUISINE VITALE DU CHAT , CHAILLOTINE NATURE MALINE , GUSTO , ACHICHIEN , LA NOUVELLE CUISINE VITALE DU CHIEN


ETABLISSEMENTS BOURGOIN - 89770 CHAILLEY (dossier no 2003930) - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2003930) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1992 n°2003930 - Publication au BOPI 1992-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342326 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription - Gage constitué n°22017 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.